Licence Re:Hoview — Bibliothèque Créative

Vous restez propriétaire de votre Ressource et conservez l'ensemble des droits qui ne sont pas expressément accordés ci-dessous. La publication dans la Bibliothèque ne confère aucune exclusivité à Re:Hoview, ne vous empêche pas d'utiliser votre création ailleurs, de la commercialiser ailleurs, ni d'accorder d'autres licences à des tiers.

En publiant une Ressource, vous accordez à Re:Hoview le droit de l'héberger, de la reproduire techniquement (stockage, cache, transcodage, génération de miniature), de la présenter dans le catalogue de la Bibliothèque et de permettre à d'autres auteurs de l'intégrer à leurs propres Projets Re:Hoview — avec les adaptations techniques raisonnablement nécessaires (recadrage, boucle, fondu, volume, synchronisation), sans dénaturer votre œuvre.

Un Projet qui réutilise votre Ressource peut être monétisé (abonnement, publicité, contenu premium) sans que cela vous confère automatiquement un droit à un partage de ces revenus : une rémunération, des royalties ou une exclusivité supposent un accord distinct, le cas échéant via la Marketplace Re:Hoview. La même Ressource peut être utilisée simultanément par plusieurs auteurs — aucune exclusivité n'est créée par une réutilisation.

• Vous êtes titulaire des droits nécessaires pour accorder cette Licence.
• La Ressource ne constitue pas une contrefaçon et ne viole pas les droits d'un tiers.
• Vous n'avez pas accordé à un tiers une exclusivité incompatible avec cette Licence.
• Vous disposez, lorsque c'est nécessaire, des autorisations de vos coauteurs, collaborateurs, artistes-interprètes ou producteurs.
• Vous respectez vos éventuels contrats avec un éditeur, un label, une société de gestion collective (SACEM ou équivalent) ou tout autre organisme.
• Les informations de crédit que vous fournissez sont exactes.

Il est notamment interdit à un utilisateur intégrateur de :

• télécharger une Ressource pour se constituer sa propre bibliothèque, la republier ailleurs, la vendre, la revendre ou la proposer en téléchargement libre sur un autre service ;
• la transmettre à un tiers ou l'intégrer à une autre banque de ressources ;
• l'exploiter hors de Re:Hoview (vidéo, réseaux sociaux, livre imprimé, audiobook, jeu vidéo, œuvre audiovisuelle) sans obtenir les droits nécessaires directement auprès du contributeur ;
• l'utiliser pour entraîner un modèle d'intelligence artificielle générative, cloner une voix ou constituer un jeu de données d'entraînement — exclu par défaut, une autorisation distincte est toujours requise ;
• usurper l'identité du contributeur, créer un NFT à partir de la Ressource, ou revendiquer frauduleusement des droits exclusifs dessus.

Toute utilisation d'une Ressource donne lieu à un crédit généré automatiquement à partir de vos métadonnées (nom ou pseudonyme, rôle, lien vers votre profil lorsque possible) — un utilisateur intégrateur ne peut jamais le supprimer ou le modifier.

Cette Licence ne constitue aucune renonciation à votre droit moral : le droit à la paternité, au respect de votre nom, de votre qualité et de votre œuvre demeure pleinement applicable, conformément à la législation en vigueur.

Vous pouvez retirer votre Ressource de la Bibliothèque à tout moment. Dès que le retrait est effectif, elle disparaît du catalogue et ne peut plus être sélectionnée pour un nouveau Projet. En revanche, les Projets qui l'avaient déjà intégrée avant votre retrait continuent normalement à l'utiliser, dans les mêmes conditions — le retrait ne permet pas de réintégrer la Ressource ailleurs, de transférer l'autorisation à un autre Projet, ni de la redistribuer.

Ce mécanisme reste distinct de votre éventuel droit de repentir ou de retrait légal, qui peut être invoqué séparément auprès de Re:Hoview et suppose, en droit français, l'indemnisation préalable du préjudice causé lorsque la loi l'exige.

Toute personne estimant qu'une Ressource porte atteinte à ses droits peut la signaler à Re:Hoview. Re:Hoview peut alors suspendre provisoirement la Ressource, demander des justificatifs au contributeur, informer les auteurs des Projets concernés, la rétablir si le signalement est rejeté, ou la retirer/remplacer si l'atteinte est confirmée. La stabilité normalement accordée aux utilisations déjà existantes ne peut pas être invoquée pour maintenir une exploitation devenue illicite.

La Licence reste applicable tant que la Ressource demeure disponible dans la Bibliothèque ; après son retrait, seules les utilisations déjà existantes se poursuivent, pour la durée nécessaire à l'exploitation du Projet concerné sur Re:Hoview. Sa portée est mondiale dans la mesure où Re:Hoview y est accessible depuis différents territoires, mais elle reste limitée à l'écosystème Re:Hoview — elle n'autorise jamais une exploitation sur des plateformes tierces.

Re:Hoview peut faire évoluer cette Licence. Une modification substantielle qui augmenterait les droits accordés sur une Ressource déjà déposée ne s'applique pas rétroactivement sans votre nouvel accord.